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Les techniques

Aurelie

le 27 février 2012

Les Barattes, patchwork machine

pas de problèmes de compréhension: explications claires et détaillées, présence du forum pour les questions disponibilité et écoute du professeurs résultat, un patch en moins de 3 jours, des rencontres virtuelles avec le forum, bref une belle aventure: je resigne!

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Conditions générales de vente


Définition

On entend par « 2 Mains pour Créer », le site 2 Mains pour Créer, propriété de la société Au Fil d'Emma EURL au capital de 7000 euros inscrite au registre du commerce et des société d'Orléans sous le numéro SIREN 498 909 654 00028, siège social 224 rue du faubourg Bannier 45400 FLEURY LES AUBRAIS.
Est désigné sous l'appellation "l’élève", le bénéficiaire des prestations de 2 Mains pour Créer.
Sont désignés sous l'appellation "Cours" l'ensemble des services proposés par 2 Mains pour Créer, à savoir les prestations pédagogiques délivrées sur internet.

Objet
Les présentes conditions générales de service visent à définir les relations contractuelles entre 2 Mains pour Créer et l’élève ainsi que les conditions applicables à toute commande effectuée par le biais du site internet, que l’élève soit un professionnel ou un particulier.
La commande d’un service implique une acceptation sans réserve par l’élève des présentes conditions générales de service.
Ces conditions générales de service prévaudront concernant les prestations en ligne sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par 2 Mains pour Créer.
2 Mains pour Créer se réserve le droit de modifier ses conditions générales de service à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’élève.

Tarifs
2 Mains pour Créer se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les prix indiqués sur les plaquettes publicitaires ne sont pas contractuels. Les tarifs indiqués sont des prix TTC en Euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande ; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des services.

Commandes de produits disponibles en ligne
S’il désire bénéficier de prestation (s) en ligne, l’élève s’engage à effectuer le paiement dans les conditions prévues.
Toute commande de cours suppose que le client accepte le contenu du stage et s'assure de disposer des pré-requis. Dans ce cas, les inscriptions sont prises par ordre d'arrivée et dans la limite des places disponibles.

Modalités de paiement
Le paiement est exigible à la commande. Le règlement des prestations peut s'effectuer
Par carte bleue
Par chèque tiré sur une banque domiciliée en France
Par PAYPAL
Par virement bancaire
Les paiements par carte bancaire sont réalisés par le biais d’un système sécurisé de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. Une facture est disponible pour chaque achat sur le site dans la partie Mon compte -> Mes commandes.

Matériel

Tout matériel (livres, logiciels…) mis à disposition dans le cadre des prestations dispensées par 2 Mains pour Créer reste la propriété d’2 Mains pour Créer.

Propriété intellectuelle

Les données publiées et les marques citées sur www.2mainspourcreer.com sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction totale ou partielle de ces textes, marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de leurs propriétaires est donc prohibée, au sens de l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle. Il est interdit de reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, ces éléments, sous quelque forme que ce soit (version papier, informatique, etc.), et ce quelle que soit la langue (anglais, espagnol, italien, allemand, etc.), sans l’accord explicite et formel d’2 Mains pour Créer.

Données à caractère personnel

Conformément à la loi Informatique et Liberté n°78-17 du 6 Janvier 1978 et ses décrets d'application, l’élève dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives le concernant, ce droit pourra être exercé sur demande écrite auprès de Au Fil d'Emma 224 rue du faubourg Bannier 45400 FLEURY LES AUBRAIS. 2 Mains pour Créer s'engage à ne pas communiquer ces informations à des entreprises tierces.

Preuve

Les registres informatisés de 2 Mains pour Créer seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties et constitueront des copies fidèles et durables au sens de l’article 1348 du Code civil.

Les commandes des produits disponibles en agence seront archivées sur un support fiable et durable au sens des dispositions du même article.

Réclamations

2 Mains pour Créer s'engage sur la qualité de ses prestations. Si l’élève devait ne pas s’estimer satisfait il s’engage à le faire immédiatement savoir à 2 Mains pour Créer qui s’efforcera d’y répondre dans les meilleurs délais. A la demande de l’élève, un remboursement pourra être opérer sur simple demande dans un délai de 5 jours maximum suivant la mise en ligne du cours.

Responsabilité

2 Mains pour Créer n’est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

2 Mains pour Créer ne pourra en aucun cas être tenu responsable de quelque préjudice que ce soit, qu’il soit causé directement ou indirectement par ses prestations.

Règlement des litiges

Les présentes conditions générales de service sont soumises à la loi française. En cas d'échec d'une procédure amiable, tout litige découlant des présentes Conditions Générales de Service sera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce d’Orléans.


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